Pour les curieux qui veulent en savoir plus :

Art 31.6 « Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumée »

• Les appareils de chauffage et de production d’ECS (Eau Chaude Sanitaire) ainsi que les tuyaux de raccordement doivent être vérifiés, nettoyés et réglés au moins 1 fois par an.
• Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou au syndic.
• Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés 2 fois par an dont une pendant la période d’utilisation.
• Ces opérations doivent être effectuées par une entreprise qualifiée qui remettra à l’usager un certificat de ramonage précisant le ou les conduits de fumée ramonées attestant de la vacuité du conduit sur toutes sa longueur.
• Lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits de fumée pourront être ramonés une seule fois par an.

Art. 31.4 et 34.5

• Tubage et Chemisage : un essai d’étanchéité doit être effectué tous les trois ans à l’initiative du propriétaire

Ce RSDT (Règlement Sanitaire Départemental Type) est un minimum national selon la circulaire du 9 août 1978 . Chaque département vient ensuite le compléter avec son propre règlement sanitaire, RSD (Règlement Sanitaire Départemental).

A titre d’exemple vous trouverez ci-dessous celui de la Côte d’or (21) : cliquez-ici